Administration
Ministères, Préfectures, Trésoreries, Directions du Travail, Emploi, Agriculture, Équipement, Sport, Défense …
Envois en recommandé
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Supports guichets, imprimés bureautique, liasses… Avec accusé de réception, sans accusé de réception. Découvrez nos documents pour l’envoi de vos recommandés!
- Envois en recommandés
- Envois en recommandé : Supports Guichets Recommandés (SGR)…
- Envois en recommandé – Liasses « classiques » en continu avec PD*/avec…
Services automobiles
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Retrouvez une sélection de formulaires destinés au service « Automobile » : immatriculation, permis de conduire… Dont la « Déclaration de cession d’un véhicule » modifiée !
- Immatriculation
- Déclaration d’achat d’un véhicule d’occasion
- Déclaration de perte ou de vol de certificat d’immatriculation (carte…
- Délivrance du permis de conduire
- Demande de renouvellement de permis de conduire
- Réf.02 -Demande de permis de conduire
- Réf. 06 – Demande de permis de conduire – recueil complémentaire…
- Demande de permis de conduire étranger par échange contre permis…
- Demande de permis de conduire par conversion d’un brevet militaire de…
- Demande de permis de conduire international
- Pinces-photos
- Pinces pour photos officielles d’identité
Acquisitions de la nationalité française
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Retrouvez ici notre sélection de documents et ouvrages incontournables pour gérer les demandes d’acquisition de la nationalité française.
- Documents (1/2)
- Demande d’acquisition de la nationalité française
- Notice d’information pour les candidats à la naturalisation ou à la…
- Pochette-dossier « Demande de naturalisation ou…
- Pochette-dossier « Demande de naturalisation »
- Rapport d’enquête sur une demande d’acquisition de la…
- Récépissé de dépôt de dossier de demande de naturalisation ou de…
- Documents (2/2)
- P-V : évaluation de l’assimilation des candidats à l’acquisition…
- Notice de renseignements « Demande de naturalisation ou…
- Déclaration de changement de situation personnelle et familiale…
Armes et munitions : nouveaux documents
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Découvrez les nouveaux modèles de déclaration, demandes d’autorisations, demandes d’enregistrements et les récépissés associés… conformes aux dernières réglementations.
- Formulaires : demandes et déclarations
- Modèle n° 5 – Demandes d’autorisation d’acquisition et de…
- Demande d’enregistrement d’acquisition d’une…
- Demande d’enregistrement d’acquisition entre…
- Déclaration d’acquisition, vente, cession ou mise en possession d’armes de…
- Demande de carte européenne d’armes à feu
- Récépissés
- Récépissé d’enregistrement d’acquisition d’une arme…
- Récépissé de déclaration justificative d’acquisition d’armes ou munitions de…
Santé et sécurité au travail
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Registre incendie, Kit santé et sécurité, permis de feu, document unique d’évaluation des risques : des documents qui vous permettent de suivre et d’optimiser la santé et la sécurité des établissements
- Santé et sécurité au travail
- Registre de santé et sécurité au travail
- KIT santé et sécurité au travail (2 Blocs)
- Registre de santé et sécurité au travail (bloc)
- Registre spécial destiné au signalement d’un D.G.I. (danger grave et…
- Contrôles techniques de sécurité
- Cahier de maintenance et de contrôle qualité (demandes…
- Registre des contrôles techniques de sécurité
- Registre de surveillance médicale spéciale
- Evaluation des risques professionnels
- Réglementation sécurité incendie
- Registres de sécurité pour établissement recevant du public
- Permis de feu (prévention incendie)
Gestion des ressources humaines dans la fonction publique
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La sélection « Gestion des ressources humaines » au plus prêt de votre quotidien !
Des ouvrages vont accompagnant dans la gestion de l’emploi public et une gamme complète de dossiers du personnel pour gérer vos ressources humaines !
- Des ouvrages complets et pratiques !
- La sélection d’ouvrages
- Dossiers du personnel
- Personnel toutes fonctions publiques
- Personnel communal
- Personnel hospitalier
- Personnel éducation nationale
- Santé et sécurité
- Évaluation des risques professionnels
- Sécurité incendie
- Sécurité au travail
- Contrôles techniques de sécurité
- Registre du personnel
- Frais de déplacement
- Personnel des collectivités locales
- Personnel hospitalier
- Demande de congés
- Demande de congés du personnel hospitalier
- Service de santé au travail
- Dossier médical en santé au travail (médecine du travail)
- Dossier médical en santé au travail : Dossier médical + Intercalaire…
- Accident du travail ou de service
- Prise en charge d’accident de service d’un agent titulaire ou stagiaire