Organismes Publics

CCI, Chambre des Métiers, OPHLM

Santé et sécurité au travail

En savoir plus

Registre incendie, Kit santé et sécurité, permis de feu, document unique d’évaluation des risques : des documents qui vous permettent de suivre et d’optimiser la santé et la sécurité des établissements.

  • Santé et sécurité au travail
    • Registre de santé et sécurité au travail
    • KIT santé et sécurité au travail (2 Blocs)
    • Registre de santé et sécurité au travail (bloc)
    • Registre spécial destiné au signalement d’un D.G.I. (danger grave et…
    • Registre spécial destiné au signalement d’un D.G.I. (danger grave et…
  • Contrôles techniques de sécurité
    • Cahier de maintenance et de contrôle qualité (demandes…
    • Registre des contrôles techniques de sécurité
    • Registre de surveillance médicale spéciale
  • Réglementation sécurité incendie
    • Registres de sécurité pour établissement recevant du public
    • Permis de feu (prévention incendie)

L'apprentissage

En savoir plus

Livret, contrat, carte d’étudiant des métiers… Une sélection de documents et accessoires pour gérer l’apprentissage !

  • Notre sélection de documents
    • Étui de protection de carte PVC (carte d’étudiant des métiers…)
    • Livret d’apprentissage
    • Carte d’étudiant des métiers (charte graphique 2020)
    • Contrats (ou déclarations) d’apprentissage

 

CFE : dernières mises à jour réglementaires

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En quelques clics, découvrez les références mises à jour selon les dernières réglementations.

  • Formulaires de déclaration
    • M4 – Déclaration de radiation – Liasse CMB – Personnes morales
    • P1 – Déclaration de création d’activité
  • Intercalaires – PEIRL
    • PEIRL – Auto-entrepreneur – Intercalaire
    • PEIRL – C.M.B. – Intercalaire
    • PEIRL – Agricole – Intercalaire
    • PEIRL – Impôt – Intercalaire
    • PEIRL – PL-AC – Intercalaire